L'élaboration des normes en pollution de l'air : l'exemple de l'automobile
CHIRON ; JOUMARD ; GEORGIADES
Type de document
COMMUNICATION AVEC ACTES NATIONAL (ACTN)
Langue
francais
Auteur
CHIRON ; JOUMARD ; GEORGIADES
Résumé / Abstract
Pour faire face à la pollution automobile tous les pays industrialisés se sont attachés, certains plus tôt que d'autres, à élaborer et mettre en oeuvre une réglementation qui permettrait de limiter l'ampleur du phénomène de la pollution par les transports et de protéger l'environnement et la santé publique. Les normes environnementales et les normes à l'émission visent toutes deux à diminuer les risques pour l'environnement et notamment pour l'homme de tel ou tel polluant. Le processus d'élaboration des normes est complexe, mêlant arguments scientifiques, économiques et politiques. Les experts y ont donc un rôle important. Il s'agit de résoudre les questions suivantes : quels polluants faut-il réglementer? quelles concentrations sont admissibles dans l'environnement pour prévenir ou limiter les effets indésirables? quelles normes veut-on, doit-on et peut-on adopter, en fonction des possibilités techniques et des rapports de forces· économiques et politiques?
Editeur
Sécrétariat d'état à l'environnement, groupe de prospectives, mission sciences sociales
