Orientations des politiques communautaires en matière de grands réseaux de transport, d'énergie et de télécommunications
CURELLA
Type de document
RAPPORT DE RECHERCHE
Langue
francais
Auteur
CURELLA
Résumé / Abstract
Le groupe 3 de prospective de la DATAR s'interroge sur les rapports qu'entretiennent les acteurs et les utilisateurs des réseaux techniques ainsi que sur les rapports de ces réseaux avec l'aménagement du territoire. Dans une partie liminaire, l'étude présente les évolutions institutionnelles des industries de réseaux ainsi que leurs fondements. Elle traite également de la question très controversée de la vision communautaire des services publics. Les parties 1, 2 et 3 sont consacrées à une approche sectorielle des industries de réseaux. Y sont analysés les objectifs poursuivis pour chacun des secteurs, les politiques communautaires mises en ?uvre sur les plans infrastructurels (réseaux transeuropéens) et institutionnels (libéralisation, régulation) ainsi que leurs différentes implications territoriales. Enfin, une quatrième partie tente de dépasser l'approche sectorielle en présentant deux exemples d'approche croisée (TIC et transports). (ce rapport a été dirigé par G Joignaux)., RAPPORT DE CONTRAT
